Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délices de MAËLYS
M. Alain SEVERE

Numéro de dépôt :
4049527
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
Délices de MAËLYS de Alain SEVERE

Présentation de la marque Délices de MAËLYS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par monsieur Alain SEVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délices de MAËLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Alain SEVERE domicilié(e) STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain SEVERE domicilié(e) STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France.

La marque Délices de MAËLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices de MAËLYS est expirée depuis le 23 novembre 2023.

Alain SEVERE a également déposé les autres marques suivantes : BIGOUD , BREIZH ATTITUDE , BREIZH ATTITUDE Café , KILHAN Bière au Lin , BREIZH ATTITUDE , BREIZH ATTITUDE , BREIZH ATTITUDE , Breizh Attitude , BREIZH ATTITUDE


M. Alain SEVERE - STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France


M. Alain SEVERE - STERVEN - 29600 - SAINTE-SEVE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.